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Arrêtés urbanisme 2023
 

Déclaration préalable de travaux (DP)

DP 027 426 23 A 0001 - 22 Quarter rue Sylvain Sénécaux - Plantation d'un haie de cyprès .pdf
DP 027 426 23 A 0002 - 44 rue Alexandre Laurent - Installation d'une pompe à chaleur.pdf
DP 027 426 23 A 0003 - 4 Place Saint Pierre - Réfection de la toiture.pdf
DP 027 426 23 A 0004 - 33 route de Rouen - Réfection d'un toit à l'identique.pdf
DP 027 426 23 A 0005 - Inval - Démolition et reconstruction des ponts d'Inval entre les communes de Courcelles-Lès-Gisors et Neaufles-Saint-Martin.pdf
DP 027 426 23 A 0006 - 28 rue Sylvain Sénécaux - Elargissement de l'accès existant, création de piliers et pose de portail.pdf 
DP 027 426 23 A 0007 - 6 rue Jules Villegas - Dépose d'une haie et édification d'une clôture composée d'un soubassement surmonté d'un grillage .pdf
DP 027 426 23 A0008 - 19 route de Rouen - Installation de 4 panneaux photovoltaïques sur le toit du carport.pdf
DP 027 426 23 A0009 - 42 rue du Bois - Installation de 8 panneaux photovoltaïques.pdf
DP 027 426 23 A0010 - 48 rue Alexandre Laurent - Réfection d'un muret en pierre à l'identique et remise du portail existant à l'identique.pdf
DP 027 426 23 A0011 - 5 rue des sapins - Création d'une piscine.pdf
DP 027 426 23 A0012 - 19 route de Rouen - Installation de 12 panneaux photovoltaïque sur la toiture d'un carport.pdf
DP 027 426 23 A0013 - 17 rue du Vicariat - Dépose de l'ancienne clôture, édification d'une nouvelle clôture, création de piliers, remplacement du portail et du portillon.pdf
DP 027 426 23 A0014 - 1 bis rue de la côte Blanche - Réfection de toiture à l'identiques et pose d'un velux.pdf
DP 027 426 23 A0015 - Création d'une piscine, d'un mur de soutènement et d'une terrasse .pdf
DP 027 426 23 A0016 - 1 Ter Sente de la Tuilerie - Isolation des murs par l'extérieur.pdf
DP 027 426 23 A0017 - 3 rue du Bois - Ravalement complet de l'habitation.pdf
DP 027 426 23 A0018 - 31 Route de Rouen - Construction d'un poulailler .pdf
DP 027 426 23 A0019 - 31 Route de Rouen - Construction d'un abri de jardin.pdf
DP 027 426 23 A0020 - 44 rue Alexandre Laurent - Déplacement de la pompe à chaleur.pdf
DP 027 426 23 A0021 - 19 rue du Bois - Construction d'un Carport de 30 m2.pdf
DP 027 426 23 A0022 - 10 rue Franquette - Remplacement des huisseries.pdf
DP 027 426 23 A0023 - 2 Cottages Camille et Yann - Tonnelles en bois et tuiles pdf
DP 027 426 23 A0024 - 9 Cité de la Croix Perçée - muret en dalles béton + grillage rigide .pdf
DP 027 426 23 A0025 - 4 rue Saint Martin - Pose d'un portail avec 2 piliers.pdf
DP 027 426 23 A0026 - rue du Bois - installation de 10 panneaux photovoltaïques.pdf
DP 027 426 23 A0027 - 2 bis rue du Jeu de Boulettes - Agrandissement du portail et ajout soubassement.pdf
DP 027 426 23 A0028 - 2 bis rue du Jeu de Boulettes - Construction d'une piscine.pdf
DP 027 426 23 A0030 - 26 rue du Bois - Ravalement de façade.pdf
DP 027 426 23 A0031 - 11 rue Saint Martin - Remplacement des fenêtres et ajout de volets roulants.pdf
DP 027 426 23 A0032 - 16 rue Saint Martin - Agrandissement d'une maison de moins de 30m2.pdf
DP 027 426 23 A0033 - 28 rue Sylvain Sénécaux - Mur de soutènement + piscine.pdf
DP 027 426 23 A0035 - 5 rue des Sapins - Clôture rigide .pdf
DP 027 426 23 A0036 - 8 Chemin des Vignes - Transformation fenêtre en porte fenêtre.pdf
DP 027 426 23 A0037 - 16 Cité de la Croix Percée - Portail et clôture.pdf
DP 027 426 23 A0038 - 15 rue de la Côte blanche - Remplacement porte de garage en baie vitrée.pdf
DP 027 426 23 A0039 - 16 rue de la Côte Blanche - Création Vélux + remplacement d'un vélux.pdf
DP 027 426 23 A0040 - 3 Cité de la Croix Percée - Remplacement d'une fenêtre par 2 nouvelles.pdf
DP 027 426 23 A0041 - 3 Cité de la Croix Percée - Edification d'une clôture + création d'un accès.pdf
DP 027 426 23 A0042 - 3 Cité de la Croix Percée - réalisation d'une annexe.pdf
DP 027 426 23 A0043 - 5 Bis Sente des Chantemelles - Edification d'une clôture.pdf
DP 027 426 23 A0044 - 34 rue Sylvain Sénécaux - Construction d'une véranda.pdf
DP 027 426 23 A0045 -  4 Lotissement Camille et Yann - Installation de 16 panneaux photovoltaïques.pdf
DP 027 426 23 A0046 - 36 rue Saint Martin - Installation d'une centrale photovoltaïque sur toit des bâtiments.pdf
DP 027 426 23 A0047 - 10 D rue de la Côte Blanche - Création d'un accès avec pose d'un portail.pdf
DP 027 426 23 A0048 - 16 rue Saint Martin - Agrandissement de la maison de - de 20m2.pdf
DP 027 426 23 A0049 - 8 rue de la Poste - Installation de panneaux photovoltaïques.pdf

Permis de Construire (PC)


PC 027 426 23 A0001 - 4 Ter rue du Bois - Construction d'un garage.pdf
PC 027 426 23 A0002 - 16 rue Saint Martin - Remaniement de toiture et construction d'une extension.pdf
PC 027 426 23 A0003 - 33 bis route de Rouen - Construction d'un garage double.pdf
PC 027 426 23 A0004 - 8 Route de Vernon - construction d'un manège équestre à toiture photovoltaïque et d'un local onduleur.pdf
PC 027 426 23 A0005 - Le Cul de Sac les Louveaux - Construction d'une extension de l'habitation.pdf
PC 027 426 23 A0006 - 38 rue Sylvain Sénécaux - Agrandissement de la maison principale.pdf
PC 027 426 23 A0007 - 15 rue de Bézu - Construction d'une maison individuelle.pdf
PC 027 426 23 A0008 -  ANNULE - 16 rue Saint Martin - Agrandissement de la maison de plus de 20m2.pdf
PC 027 426 23 A0009 - 10C rue de la Côte Blanche - Construction d'une maison individuelle.pdf
PC 027 426 23 A0010 - 20 Ter rue Sylvain Sénécaux - création d'une dépendance.pdf
PC 027 426 23 A0011 - 20 Ter rue Sylvain Sénécaux - annulation.pdf
PC 027 426 23 A0012 - 5 allée des Quatre Vents - Construction d'une habitation.pdf

Permis d' Aménager (PA)

PA 027 426 23 A0001 - rue du Bois - Création de 2 terrains à bâtir.pdf
PA 027 426 23 A0002 - rue du Bois - Création de 3 terrains à bâtir.pdf
PA 027 426 23 A0003 - rue du Chant des Alouettes - Création de 2 terrains à bâtir.pdf
PA 027 426 23 A0004 - rue du Chant des Alouettes - Création d'un terrain à bâtir.pdf
PA 027 426 23 A0005 - 9B rue du Vicariat - Création de deux lots à bâtir.pdf


Arrêtés urbanisme 2024

Déclaration préalable de travaux (DP)

DP 027 426 24 A0001 - 45 rue Sylvain Sénécaux - Réhabilitation d'une partie de la toiture et pose d'un vélux.pdf
DP 027 426 24 A0002 - 60 rue du Bois - certificat tacite - Construction d'une clôture.pdf
DP 027 426 24 A0003 - 3 cité de la Croix Percée - Réalisation d'un muret-bahut surmonté d'un grillage.pdf
DP 027 426 24 A0004 - 3 Cité de la Croix Percée - Construction d'un abri de jardin. pdf
DP 027 426 24 A0005 - Le Colombier - Rénovation toiture et bardage.pdf
DP 027 426 24 A0006 - 13 Ter cité de la Croix Percee - Isolation par exterieur et ravalement.pdf
DP 027 426 24 A0007 - 13 rue Sylvain Sénécaux - Pose de vélux.pdf
DP 027 426 24 A0008 - 12 rue du Bois - Pose d'un vélux.pdf
DP 027 426 24 A0009 - 9 Impasse des Cygnes - certificat tacite - Construction d'une extension.pdf
DP 027 426 24 A0010 - 18 rue Alexandre Laurent - Ravalement de façades et volets roulants.pdf
DP 027 426 24 A0011 - 27 rue Alexandre Laurent - Travaux de peinture extérieur.pdf
DP 027 426 24 A0012 - 2 rue Alexandre Laurent - Déplacement de la gouttière.pdf
DP 027 426 24 A0013 - 3 rue de la Poste - Modification d'une partie de la clôture.pdf
DP 027 426 24 A0014 - 21 rue Saint Martin - Remplacement des huisseries.pdf
DP 027 426 24 A0016 - 18 rue Alexandre Laurent - Peinture façade.pdf
DP 027 426 24 A0017 -  20 Ter rue Sylvain Sénécaux - Installation de panneaux photovoltaïques.pdf
DP 027 426 24 A0019 - 18 rue Alexandre Laurent - Installation de volets roulants.pdf

Permis de Construire (PC)

PC 027 426 24 A0001 - 4 bis ruelle saint pierre - Construction d'une maison individuelle.pdf
PC 027 426 24 A0004 - 4 Impasse de la prairie - Extension garage.pdf

Permis d' Aménager (PA)




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